Mentions légales
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Éditeur du site et du service {{MARQUE}}
Le site {{DOMAINE}}, l'espace client {{DOMAINE}}/app/, l'API, le serveur MCP et le service {{MARQUE}} sont édités par :
Mohamed Reda Khadra EI (entrepreneur individuel, micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial {{MARQUE}}
- Adresse : {{ADRESSE_EDITEUR}}
- Téléphone : {{TELEPHONE_EDITEUR}}
- E-mail : contact@{{DOMAINE}}
- SIREN : 953 758 844 — SIRET : {{SIRET}}
- {{IMMATRICULATION}}
- Code APE : 62.01Z (programmation informatique)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
Directeur de la publication : Mohamed Reda Khadra.
Hébergement
Hébergeur du site, de l'espace client et de l'API
Contabo GmbH — Welfenstraße 22, 81541 Munich, Allemagne — Téléphone : +49 89 3564717 70 — www.contabo.com
Serveur situé dans l'Union européenne.
Stockage des données traitées pour le service (art. 1-1, I, 5° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004)
| Prestataire | Rôle | Adresse |
|---|---|---|
| Supabase Pte. Ltd. | Base de données (région UE – Paris) | 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 |
| LiveKit Incorporated | Plateforme vocale temps réel et hébergement de l'agent vocal (région UE – Francfort) | 455 Market St, Ste 1940, PMB 195903, San Francisco, CA 94105-2448, États-Unis |
La liste complète des prestataires qui traitent des données pour le service figure sur la page Sous-traitants.
Contacts utiles
- Questions générales et réclamations : contact@{{DOMAINE}}
- Données personnelles : rgpd@{{DOMAINE}}
- Signaler un abus (harcèlement, arnaque, appel non désiré) : abus@{{DOMAINE}}
- Vous avez reçu un appel de {{MARQUE}} : {{DOMAINE}}/appel
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : {{MEDIATEUR}}, {{MEDIATEUR_ADRESSE}}, {{MEDIATEUR_SITE}}. Voir l'article « Médiation » des conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
Le site, ses textes, son code, ses éléments graphiques et la marque {{MARQUE}} sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi. Les marques et logos de tiers (OpenAI, Anthropic, etc.) cités sur le site appartiennent à leurs titulaires et ne sont mentionnés que pour décrire la compatibilité du service.
Droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée sur le site peut exercer son droit de réponse auprès du directeur de la publication, à l'adresse contact@{{DOMAINE}}, dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du message (art. 1-1, III, de la loi n° 2004-575).
Documents liés
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